Anne-Marie Reboul - JORFSearch

Anne-Marie Reboul

De:	Reboul (Anne-Marie) suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du 13 avril 1962 représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000736115 (source JORF)

nomination

17 Août 1995 17/08/1995

De:	Reboul (Anne-Marie)
Objet:	membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du 13 avril 1962 représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000736115 (source JORF)

nomination

17 Août 1995 17/08/1995

De:	Reboul (Anne-Marie) suppléant
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Reboul (Anne-Marie) suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.