Anne-Marie Reboul
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Reboul (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115
(source JORF)
nomination
17 Août 1995
17/08/1995
De:
Reboul (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115
(source JORF)
nomination
17 Août 1995
17/08/1995
De:
Reboul (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Reboul (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994